La dépression dans le cadre d'une assurance de prêt

La dépression figure parmi les risques médicaux aggravés pour l'assurance d'un prêt immobilier, en raison des risques potentiels pour la santé mentale chronique de l'emprunteur, pouvant avoir des conséquences importantes sur sa santé. Quelles sont les différentes formes de dépression ? Quelles sont les implications de cette maladie sur les contrats d’assurance emprunteur ? Comment souscrire à une assurance de prêt immobilier malgré une dépression présente ou passée ? Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur la dépression et l’assurance emprunteur.

Qu’est-ce que la dépression ?

La dépression est une forme de pathologie psychique durable provoquant chez la personne qui en est atteinte un profond mal-être l’empêchant même de vaquer à ses occupations quotidiennes. Environ une personne sur 5 sera confrontée à ce trouble une fois dans sa vie avec des incidences plus ou moins marquées sur sa vie personnelle et sa vie professionnelle. Cette affection touche majoritairement les femmes et les adolescents. La dépression est à distinguer de la déprime, période ponctuelle et éphémère pendant laquelle un individu peut ressentir un mal-être et une sensation de vide et qui peut être ressentie par tout un chacun au cours de sa vie sans qu’elle n’ait de grandes conséquences sur sa vie.

Quelles sont les causes de la dépression ?

Si chez certaines personnes, l’état dépressif peut être le résultat d’une prédisposition génétique, il est le plus souvent lié à un événement de vie faisant office d’élément déclencheur de la maladie. Il s’agit alors d’un syndrome dépressif réactionnel faisant suite à un choc émotionnel pouvant provenir d’un événement tel qu'une rupture amoureuse, d’un divorce, du décès d’un proche, d’un échec ou encore d’une maltraitance.

Dans de nombreux cas, la dépression est également d’origine professionnelle et survient après une surcharge de travail ou après une période conflictuelle avec sa hiérarchie ou ses collègues de travail. Elle est alors consécutive à ce qui est désormais qualifié de “burn-out”.

La dépression peut enfin être déclenchée par certaines maladies chroniques ou des problèmes médicaux tels que l'hypothyroïdie, la maladie de Parkinson ou encore la sclérose en plaques.  

Les symptômes de la dépression

Difficilement perceptibles à l'œil nu, les symptômes de la dépression se matérialisent principalement par une perte d’intérêt totale pour les activités les plus basiques de la vie quotidienne. La dépression a un impact sur la vie sociale de la personne atteinte, celle-ci limitant toujours plus ses interactions avec son entourage. La dépression conduit donc rapidement à un état d’isolement et de sédentarité.

D’un point de vue biologique, la dépression s’expliquerait principalement par une diminution de l’activité de certaines zones du cerveau. Le déficit cérébral en neurotransmetteurs (principalement la sérotonine et la noradrénaline) conduit alors à une diminution de la circulation sanguine dans la région frontale du cerveau. Les conséquences sont alors l'apparition d’émotions négatives (tristesse, mélancolie, mauvaise humeur) mais aussi de pensées négatives (sensation d’incapacité, d’inutilité, d’échec permanent).

La personne dépressive, en état de culpabilité permanente a alors beaucoup de difficultés à prendre des initiatives, subit d’importants troubles de la concentration et peut même se révéler agressive avec autrui y compris avec ses proches. 

Des troubles du sommeil et de l’appétit peuvent également apparaître conduisant même à un affaiblissement du système immunitaire de l’individu le rendant ainsi plus sujet aux infections diverses, aux douleurs abdominales ou aux troubles musculo-articulaires. 

Dans les cas les plus extrêmes, un ennui profond peut même conduire le sujet à avoir des pensées suicidaires nécessitant ainsi une prise en charge immédiate par une équipe médicale.

Les différentes formes de dépression

La dépression se révèle comme une maladie graduelle n’ayant pas les mêmes implications et conséquences selon le stade de développement.

On peut notamment distinguer :

• La dépression modérée autrement appelée dysthymie caractérisée par des changements d’humeur, une hypersensibilité émotionnelle et un isolement.
• La dépression réactionnelle déclenchée par un événement de vie (décès d’un proche, rupture, licenciement etc.).
• La dépression chronique, qui est constatée sur une période assez importante. La dépression est qualifiée de chronique lorsqu’elle s’étale sur une période d’au moins 2 ans malgré des périodes d’amélioration ponctuelle qui n’excèdent jamais 2 mois.
• La dépression récurrente ou récidivante est proche de la dépression chronique mais concerne des épisodes dépressifs plus espacés (d’au moins 6 mois).

On considère selon les études que 50 à 60 % des personnes prises en charge pour une première dépression ont une récidive au cours des 5 années suivantes.

• La dépression saisonnière revient à des périodes plus ou moins proches chaque année, notamment en hiver et conduit à une dégradation de l’état psychologique de l’individu (manque de perspectives, diminution des relations sociales, dégradation de l’humeur etc.). Elle est relativement peu importante et ne dure que quelques semaines.
• La dépression post-partum, qui concerne les femmes enceintes après qu’elles aient accouché (généralement 1 à 2 mois après l’accouchement) et s’expliquant généralement par des troubles hormonaux ou des changements dans la vie sociale ou dans l’état psychologique de la jeune mère. Elle est à distinguer du traditionnel baby-blues qui apparaît dès les premiers jours suivant l’accouchement en réaction à la fatigue, au stress et à la chute hormonale soudaine. Elle disparaît généralement rapidement au bout d’une semaine. 
• La bipolarité ou syndrome maniaco-dépressif caractérisé par des changements d’humeur brutaux alternant entre euphorie et profonde tristesse.

La dépression et son évaluation par l'assurance prêt immobilier

Si un simple syndrome d'anxiété n'est pas catégorisé comme tel, la pathologie dépressive constitue aux yeux des compagnies d'assurance prêt immobilier un risque réel pour la santé de l'emprunteur. Un risque dont celles-ci tentent d'apprécier le niveau avec précision. En effet, la pathologie peut être passagère et accidentelle, ou chronique et de niveau élevé, pouvant mener à une tentative de suicide.

La dépression fait partie de ce que l'on appelle les maladies non objectivables ou MNO, c'est-à-dire une maladie que l'on constate mais qui ne peut pas être mesurée de façon objective par un médecin. Elle est prise très au sérieux par les compagnies d'assurance prêt immobilier. Il est indispensable de la déclarer lorsqu'elle est connue de l'emprunteur, au risque d'un refus de garantie en cas de survenance du risque au cours de l'emprunt.

Dans le cas où un emprunteur déclare un épisode dépressif/une dépression, la compagnie diligente dans la plupart des cas un examen médical plus poussé. Il s'agit de déterminer si la dépression est le fruit d'une réaction aux événements de la vie familiale et professionnelle, ou d'une tendance dépressive nerveuse ou bipolaire, c'est-à-dire s'il existe un risque de rechute. Une personne peut notamment être jugée guérie avec une rémission de 5 ans. En fonction de critères comme le nombre d'hospitalisations ou de poussées dans le cas de maladies bipolaires, le médecin conseil rendra sa décision.

Qu'est-ce qu'une MNO ?

Une maladie non-objectivable (MNO) est une pathologie qui, bien que diagnostiquée par un médecin, ne présente pas forcément de symptômes manifestes et ne présente pas d’origine identifiée de façon certaine. Elle sont principalement regroupées selon 2 catégories : 

• Les affections musculo-dorsales : maladies du dos principalement, lombalgies, sciatiques, hernies discales
• Les affections psychiques ou psychologiques : dépression, burn-out, fatigue chronique

Les MNO présentent des symptômes qui peuvent être différents d’une personne à l’autre et qui sont difficilement mesurables objectivement. Il est donc particulièrement difficile d'évaluer le préjudice subi par les individus qui en souffrent. Malgré cette absence de critères objectifs, les MNO nécessitent une prise en charge thérapeutique et une interruption de travail avec un arrêt maladie.

Face au flou qui entoure ces MNO, certains assureurs peuvent se révéler frileux quant à l’acceptation d’un dossier faisant état de maladies non-objectivables, augmentant de fait le risque de non-remboursement du crédit immobilier. Ils peuvent ainsi parfois exclure ces pathologies des garanties couvertes par le contrat, tout spécifiquement les affections psychologiques et psychosomatiques. 

Dans d’autres cas, un rachat de la garantie MNO par l’assuré lui permettra de se prémunir en cas de non-remboursement du crédit immobilier. Il devra alors s’acquitter d’une surprime augmentant de facto sa cotisation mensuelle mais lui garantissant ainsi le règlement de ses échéances de remboursement par la banque en cas de défaut de paiement dû à une MNO.

Les conditions de prise en charge des MNO sont variables en fonction des établissements financiers. L’emprunteur devra ainsi bien vérifier quelles sont les garanties prises en charge et celles non prises en charge avant de choisir une assurance de prêt immobilier.

En cas de déclaration d’un état dépressif par le passé, l’assureur pourra alors transmettre à l’emprunteur un questionnaire concernant la dépression pour évaluer son impact sur l’assuré et ses éventuelles conséquences sur l’assurance de prêt immobilier. L’assuré ne devra alors omettre aucune information sous peine de ne pas bénéficier de l’éventuelle indemnisation prévue et même de voir son contrat annulé.

Dépression : quelles conséquences sur l'assurance de prêt ?

Des exclusions de garantie et/ou des surprimes peuvent être appliquées par l'assurance emprunteur. Elles peuvent toucher cette maladie non objectivable, mais elles peuvent également toucher toutes les garanties. Tout dépend de l'organisme d'assurance crédit, et de la pathologie déclarée par l'emprunteur. Enfin, l'organisme peut également opposer un refus d'assurer l'emprunteur. En cas de refus de l’assurance de prêt immobilier pour dépression, l’emprunteur pourra malgré tout se tourner vers des solutions alternatives.

Quelles sont les solutions en cas de refus d’une assurance emprunteur pour dépression ? 

En premier lieu, il est important d'expliquer à la compagnie d'assurance la situation ayant entraîné l'épisode s'il s'agit d'un événement isolé, justement afin de démontrer qu'il s'agit d'un événement ponctuel et non chronique (par exemple une dépression suite à un deuil, un licenciement, peuvent entraîner une dépression sans aspect chronique). Ensuite, il est conseillé de prendre le temps de faire jouer la concurrence. En fonction de l'organisme, la décision du médecin conseil et ses conséquences peuvent varier. Certains assureurs acceptent en effet plus facilement que d'autres les risques médicaux.

Par ailleurs, la souscription d’une assurance emprunteur pour une personne considérée étant en état dépressif pourra être réalisée grâce à 2 principaux mécanismes : 

• Le rachat de l’exclusion : l’assuré accepte alors de payer une surprime pour bénéficier de la garantie MNO si la compagnie propose cette option et accepte de couvrir ce risque selon la décision du médecin. L’activation de cette garantie est parfois soumise à un délai d’hospitalisation minimal.
• L’utilisation de la convention AERAS : il s’agit d’un dispositif législatif pour favoriser l’accès au crédit ou aux assurances pour les personnes présentant des risques aggravés de santé. Elle permet ainsi à l’emprunteur de bénéficier des garanties décès et invalidité qui sont le minimum requis par une banque pour accorder un prêt.

Être accompagné par un courtier en assurance de prêt comme Empruntis peut enfin s'avérer utile : en effet, le courtier trouve pour l'emprunteur l'assurance de prêt proposant les meilleures garanties au meilleur tarif parmi les offres de ses partenaires. Ce qui permet également de gagner du temps dans sa recherche de couverture.