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Assurance incapacité temporaire totale de travail (ITT)

Garantie ITT incapacité temporaire de travail

Afin de vous protéger contre les risques de la vie (accident ou décès) et de non-paiement de votre prêt immobilier, l'assurance de prêt immobilier couvre le remboursement du capital emprunté. Il existe différentes garanties incluses ou non dans votre contrat groupe ou votre assurance individuelle. Nombre d'entre eux comportent la garantie incapacité temporaire totale de travail (ITT).

La garantie incapacité temporaire totale de travail (assurance ITT), qu'est-ce que c'est ?

L'assurance incapacité temporaire de travail est une garantie de votre assurance de prêt immobilier qui prend en charge les échéances de votre prêt en cas d'incapacité de travail suite à une maladie ou un accident qui entraine l'impossibilité de travailler.

Si l'assuré ne peut plus exercer son activité, de manière complète et temporaire, après une maladie ou un accident, l'assurance prend en charge les mensualités du prêt immobilier sur la période d'incapacité de travailler.

Deux statuts sont prévus dans le contrat pour calculer le revenu de référence, base pour connaître la perte de revenu et le montant de la prise en charge de l'assureur.

La prise en charge cesse de facto dès la reprise de l'activité, lors de la consolidation de l'état de santé de l'assuré. Les conditions d'indemnisation et la durée limite de prise en charge varient d'un contrat à l'autre, il est donc important de bien lire les clauses. N'oubliez pas de déclarer votre arrêt maladie à l'assurance dans les délais prévus par le contrat.

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Indemnisation forfaitaire ou indemnitaire de votre assurance de prêt immobilier

Deux modes d'indemnisation entrent alors en vigueur suite à la perte de revenus liée à votre incapacité temporaire totale de travail (garantie ITT). Lisez bien votre contrat afin de savoir quels sont les délais de franchise ou de carence appliqués. Le délai de franchise est la période pendant laquelle l'assurance ne prend pas en charge le remboursement de votre prêt, vous n'êtes donc pas indemnisé. Celui-ci débute après plusieurs jours d'arrêt maladie, de 30 à 180 jours selon les contrats d'assurance emprunteur. Le plus souvent cette période de franchise est égale à 90 jours.

Quelles sont les autres garanties de l'assurance de prêt immobilier

La majorité des contrats d'assurance de prêt immobilier comportent les garanties décès, perte totale d'autonomie (PTIA) et l'invalidité permanente et totale (IPT). D'autres garanties de remboursement d'assurance de prêt immobilier peuvent être comprises dans votre contrat telles que l'assurance invalidité professionnelle (IP), l'assurance invalidité permanente partielle (IPP), la garantie maladie non objectivable (MNO) et enfin l'assurance perte d'emploi qui est, elle, facultative.

Le changement d'assurance repose sur le principe de l'équivalence de garanties

Vous souhaitez changer d'assurance prêt immobilier afin de payer des mensualités moins élevées ? Depuis la loi Hamon (2014), il est tout à fait possible de changer d'assurance emprunteur la première année de souscription de votre prêt. Ce changement repose néanmoins sur le principe d'équivalence de garanties. Ainsi la nouvelle assurance devra présenter les mêmes garanties que le contrat initial. Avec un courtier en assurance prêt immobilier vous pouvez comparer les meilleurs tarifs du marché et souscrire une assurance individuelle adaptée à votre projet.

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Les garanties de remboursement
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