Lors d'un arrêt maladie, vous pourrez bénéficier de la prise en charge maladie de votre assurance de prêt si les garanties ITT (Incapacité Temporaire de Travail) et IPT (Invalidité Permanente Totale) sont inclues dans votre contrat. C'est normalement le cas si votre crédit immobilier vise à financer un achat résidentiel. La garantie ITT de votre assurance prêt immobilier vous couvrira pendant l'arrêt de travail pour une durée maximale de 3 ans, puis, en fonction du sinistre, si le médecin conclut à un taux d'invalidité supérieur à 66 % une fois votre état de santé consolidé, la garantie IPT prendra le relais.
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Une attention toute particulière doit être portée au délai de franchise et aux exclusions prévues par le contrat de votre assurance d'emprunt. La prise en charge intervient généralement après une période pouvant aller de 15 à 180 jours d'arrêt et certaines pathologies ou affections peuvent ne pas être prises en compte (affections psychologiques, maux de dos...). Le minimum de 15 jours est intéressant notamment lorsque l'on exerce une profession libérale afin d'être indemnisé au plus tôt.
Il convient de se rapporter aux conditions générales de son contrat d'assurance de prêt afin de vérifier quelles garanties d'assurance de prêt peuvent entrer en jeu en cas de survenance d'un sinistre.
Pour faire jouer la garantie, le dossier, à adresser à la compagnie d'assurances avant l'expiration du délai de la franchise, devra être constitué et comprendre :
- Le ou les arrêts de travail (initial et de prolongation) ;
- Une déclaration de l'assure? et un certificat médical sur un formulaire délivré par l'assureur ;
- Les volets ou l'attestation de prestations de la Sécurité? sociale ;
- Le tableau d'amortissement indiquant le montant des échéances du prêt arrêté? a? la date de l'arrêt de travail ;
- Le cas échéant, tout document visant à établir les circonstances de l'accident (procès-verbal...).
L'assureur vous indemnisera ensuite selon le type de prise en charge prévu par le contrat :
- Principe forfaitaire: le remboursement par l'assurance prêt immobilier lors d'un accident par exemple, du crédit en cours est assuré pour la quotité prévue pour le contrat et prend en compte la mensualité de crédit ; c'est le mode le plus couvrant.
- Principe indemnitaire : l'assureur vous versera le montant équivalent à vos revenus habituels, diminué des indemnités déjà versées par la Sécurité sociale et les organismes de prévoyance. La base est donc cette fois la perte de salaire, ce qui fait du principe indemnitaire un mode moins couvrant.
Pour connaître les conditions précises de prise en charge des arrêts maladie par votre assurance de prêt, forfaitaire ou indemnitaires, il convient donc de vous référer ici encore, à votre contrat.
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