Souscrire une assurance de prêt immobilier en cas de sarcoïdose

Que faut-il savoir sur la sarcoïdose ?

La sarcoïdose est une pathologie inflammatoire, qui atteint la plupart du temps les poumons (dans 80 à 90 % des cas), mais aussi d’autres organes (articulations, peau, yeux, reins, etc.). À l’heure actuelle, l’origine de cette maladie n’est pas connue.

Suite à un dérèglement du système immunitaire, des cellules inflammatoires, appelées “granulomes”, vont s’amasser au niveau des organes et affecter leur fonction.

Sarcoïdose : quels sont les symptômes ?

Il est fréquent que les patients atteints ne ressentent aucun symptôme. On parle alors de “sarcoïdose chronique”. La maladie dont ils souffrent est alors découverte lors d’une consultation liée à un autre trouble.

Cependant, il existe des symptômes spécifiques en cas de sarcoïdose aigüe qui varient selon les organes touchés. Par exemple, la sarcoïdose pulmonaire se manifeste par une toux persistante, un essoufflement et des gênes au niveau du thorax.

Les symptômes les plus courants en cas d’autre atteinte sont les suivants :

• perte d’appétit et/ou de poids ;
• fatigue générale ;
• douleurs articulaires ;
• éruptions cutanées squameuses si la sarcoïdose touche la peau ;
• vision trouble et sensibilité à la lumière si la maladie atteint les yeux.

Pour confirmer leur diagnostic, les professionnels de santé prescrivent le plus souvent une radiographie du thorax, la sarcoïdose s’installant au niveau de l’appareil respiratoire généralement.

Des biopsies (prélèvements de tissus) peuvent aussi venir en complément pour attester de la présence des granulomes dans le ou les organes atteints et de l’absence de bactéries qui pourraient être à l’origine des troubles.

En fonction des symptômes constatés, les médecins peuvent enfin exiger d’autres examens supplémentaires comme des tests respiratoires, une consultation ophtalmologique, un prélèvement de sang ou une analyse d’urine.

Le traitement

Gênante et handicapante en cas de symptômes, la sarcoïdose fait cependant partie des maladies qui se traitent avec des antalgiques ou des anti-inflammatoires dans la très grande majorité des cas. Ces médicaments permettent de réduire les douleurs et les inconforts. Dans certains cas, les personnes atteintes de sarcoïdose guérissent de façon spontanée.

Les personnes atteintes de sarcoïdose aigüe ou chronique peuvent suivre différentes recommandations pour réduire les inflammations et favoriser leur bien-être. Il est ainsi fortement conseillé :

• de se reposer ;
• d’arrêter de fumer ;
• de pratiquer une activité physique régulière ;
• de limiter ses consommations en sel, en sucre et en gras.

La sarcoïdose peut-elle justifier un refus de crédit immobilier ?

Oui, dans certains cas, la sarcoïdose peut conduire à un refus de prêt immobilier. En effet, pour vous accorder un crédit immobilier, la banque vous imposera systématiquement de souscrire une assurance emprunteur. Or, cette assurance comporte quatre garanties généralement essentielles :

1. Garantie décès ;
2. Garantie PTIA (perte totale et irréversible d'autonomie) ;
3. Garantie IPT (invalidité permanente totale) ;
4. Garantie ITT (incapacité totale de travail).

Ces garanties sont donc exigées par tous les établissements bancaires dès lors que le prêt finance une résidence principale. Ainsi, tant que la maladie n'est pas considérée comme guérie et stabilisée depuis un certain temps, l'assureur peut refuser d'accorder les garanties IPT et ITT. Et sans ces garanties, la banque peut à son tour refuser de vous accorder le prêt.

Les conditions d'assurance en cas de sarcoïdose

Votre assureur va s'appuyer sur plusieurs éléments médicaux :

• la forme de la maladie : sarcoïdose pulmonaire, cutanée, oculaire ou systémique ;
• l'ancienneté et l'évolution : maladies stabilisées, en rémission ou encore active ;
• les traitements en cours : corticothérapie au long cours, immunosuppresseurs ;
• les complications éventuelles : atteinte respiratoire sévère, troubles cardiaques, séquelles fonctionnelles.

Plus la maladie est ancienne, stable et sans séquelles, plus les conditions d'assurance seront favorables. À l'inverse, une sarcoïdose évolutive ou compliquée exposera davantage à des exclusions, des surprimes voire à un refus.

Comment déclarer une sarcoïdose dans le questionnaire de santé ?

Vous vous demandez comment concilier sarcoïdose et assurance de prêt immobilier ? Afin de vous fournir une offre personnalisée et adaptée à votre projet, les organismes d’assurance emprunteur vous remettent un questionnaire de santé. Ce document est essentiel pour eux car il leur permet d’évaluer votre état de santé et d’ajuster les garanties en fonction.

En effet, en cas d’accident de vie majeur (invalidité, perte d’autonomie, etc.), c’est l’assureur qui va prendre en charge, partiellement ou totalement, selon les clauses de votre contrat, les mensualités de votre crédit immobilier.

Si vous souffrez de sarcoïdose, il se peut que vous soyez obligé de mettre votre activité professionnelle en suspens. Il est donc crucial pour préserver votre niveau de vie et pour sécuriser votre projet immobilier de disposer d’une assurance emprunteur sur mesure.

Le questionnaire de santé vous permet de déclarer votre pathologie (date de diagnostic, traitement, résultats d’examens, etc.) et son avancée (maladies actives, en rémission, etc.). La société d’assurance peut demander en complément certaines pièces justificatives.

Ainsi, les emprunteurs atteints de sarcoïdose (ou d’autre pathologie lourde) qui répondent aux conditions précédentes pourront bénéficier d’une assurance de crédit “standard”, sans majoration ni exclusions de garanties.

Comment se préparer à remplir le questionnaire de santé ?

Pour commencer, rassemblez l'intégralité de vos antécédents médicaux : comptes-rendus d'hospitalisation, résultats d'examens, ordonnances en cours, bilans biologiques… Plus votre dossier est complet et structuré, plus le médecin disposera d'éléments précis pour statuer en votre faveur.

Soyez aussi particulièrement attentif aux questions portant sur les antécédents cardiaques, neurologiques ou respiratoires. En effet, ces pathologies font souvent partie des risques les plus scrutés par les assureurs !

Il est conseiller de consulter votre médecin traitant avant de remplir le questionnaire. Il vous aidera à formuler vos réponses avec exactitude, à identifier les maladies à mentionner et celles qui ne sont plus d'actualité, et à rassembler les documents médicaux les plus pertinents.

Quelles peuvent être les conséquences sur l’assurance de prêt immobilier ?

La sarcoïdose est vue par les organismes d’assurance comme un risque aggravé de santé. Ceux-ci peuvent ainsi, après avoir étudié le questionnaire médical, se prononcer de trois manières différentes, à savoir :

• ils peuvent ne pas donner suite à votre demande de souscription et refuser de vous assurer ;
• ils peuvent appliquer une surprime à votre contrat ;
• ils peuvent exclure certaines garanties (perte totale et irréversible d’autonomie, invalidité, etc).

Tout dépend de votre situation médicale

Le médecin-conseil de l'assureur analysera donc votre dossier au cas par cas. Le résultat peut être très différent selon la forme de votre maladie :

• sarcoïdose simple et guérie depuis plusieurs années : un accord sur toutes les garanties (sans exclusion ni surprime) est tout à fait envisageable ;
• forme plus sévère, évolutive ou avec complications : l'assureur peut refuser certaines garanties (notamment l'ITT et l'IPT) ou appliquer des surprimes significatives ;
• sarcoïdose pulmonaire : elle est considérée comme un risque aggravé de santé, ce qui déclenche l'application de la convention AERAS.

La convention AERAS : un filet de sécurité sur trois niveaux

La convention AERAS (s'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé) a été créée pour permettre aux personnes atteintes d'une maladie grave ou chronique d'accéder plus facilement à l'assurance emprunteur, et donc au crédit immobilier. Elle repose sur un principe simple : votre dossier est examiné successivement par trois niveaux d'analyse.

Ainsi, lorsque votre dossier est classé en risque aggravé, il suit un parcours d'examen progressif :

• niveau 1 et 2 : traitement en interne par la compagnie d'assurance ;
• niveau 3 : transmission au BCAC (Bureau commun d’assurances collectives), qui réunit un pool d'assureurs pour statuer sur les cas les plus complexes.

Les impacts de la sarcoïdose sur le coût de l'assurance de prêt

Lorsqu'un assureur considère que votre état de santé représente un risque supérieur à la moyenne, il peut appliquer une surprime, c'est-à-dire une majoration du taux d'assurance de base. Cette majoration s'exprime en points de pourcentage supplémentaires appliqués sur le capital emprunté ou le capital restant dû, selon la structure du contrat.

Attention toutefois : deux contrats avec des surprimes différentes peuvent aboutir à un coût total très distinct en fonction de :

• la base de calcul retenue (capital initial ou capital restant dû) ;
• la durée du prêt ;
• le montant emprunté ;
• les garanties effectivement couvertes.

Un contrat avec une surprime légèrement plus élevée mais calculée sur le capital restant dû sera souvent moins coûteux qu'un contrat à surprime apparemment plus faible calculée sur le capital initial. Le vrai objectif n'est donc pas d'obtenir la surprime la plus basse, mais le meilleur rapport entre couverture et coût global.

Refus, exclusion ou surprime : quelles options sont disponibles pour les emprunteurs atteints de sarcoïdose ?

Exercer votre droit à la délégation d'assurance

La loi Lagarde vous autorise à ne pas souscrire le contrat d'assurance proposé par votre banque, à condition de présenter un contrat externe offrant des garanties équivalentes : c'est ce qu'on appelle la délégation d'assurance.

Demander une réévaluation de votre dossier en cas d'évolution favorable

Une décision d'assurance n'est pas gravée dans le marbre. Si votre état de santé s'est amélioré depuis la dernière analyse médicale, vous avez tout intérêt à soumettre un nouveau dossier à l'assureur. Ce qui était refusé ou exclu quelques années auparavant peut devenir accessible, et une surprime initialement appliquée peut être revue à la baisse.

Vérifier votre éligibilité au droit à l'oubli

Dans certains cas, la convention AERAS prévoit un droit à l'oubli : passé un certain délai après la fin du protocole thérapeutique et en l'absence de rechute, vous n'êtes plus tenu de déclarer votre pathologie dans le questionnaire de santé. Si la sarcoïdose entre dans ce cadre selon votre situation, vous pouvez alors prétendre à une assurance aux conditions standards (donc sans exclusion ni surprime).

Adapter le montage de votre projet immobilier

Si les conditions d'assurance restent contraignantes malgré ces démarches, il peut être utile de revoir certains paramètres de votre projet. Réduire le montant emprunté, raccourcir la durée du prêt ou modifier la quotité assurée (notamment si vous empruntez à deux) suffit parfois à faire basculer votre dossier dans une catégorie plus favorable pour l'assureur.

Trouver une assurance de prêt lorsqu’on souffre de sarcoïdose

Pour obtenir une bonne assurance emprunteur avec la sarcoïdose, nous vous conseillons de comparer les offres disponibles sur le marché.

Si un organisme refuse de vous assurer, ne renoncez pas. Les compagnies ne s’appuient pas sur les mêmes critères, ni sur les mêmes grilles tarifaires pour élaborer leur contrat d’assurance.

Sachez que pour gagner du temps ou pour avancer l’esprit tranquille, vous pouvez aussi faire appel à un courtier. Cet expert, en plus de simplifier vos démarches, va trouver la solution la plus avantageuse pour votre profil.