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COS (Coefficient d'Occupation des Sols) - définition

Le Coefficient d’Occupation des Sols (COS) est un indicateur fourni par votre mairie ou par la DDE dans le cadre d’un projet de construction immobilière. On le retrouve dans l’article 14 du PLU (Plan Local d’Urbanisme) ou du POS (Plan d’Occupation des Sols) de votre commune. 

Ce qu’indique le COS

Le COS permet de déterminer la Surface Hors sol Nette (SHON) constructible. Elle doit être annoncée sur le permis de construire. C’est la surface de plancher constructible maximale sur un terrain. Que le terrain soit nu ou qu’il comporte déjà un bâtiment, le COS s’applique de la même façon. Il peut varier d’une parcelle à l’autre. 

Du COS au SHON

Pour obtenir la surface hors sol nette d’un terrain, il suffit de multiplier le COS par la superficie en mètres carrés de la parcelle souhaitée. Vous pouvez demander le COS de la parcelle de votre convenance à la mairie concernée.

À titre d’exemple, pour un terrain de 1000 m², vous savez que le COS en vigueur dans la zone d’habitation est de 0,25, soit 25 %. Le calcul est simple puisque vous multipliez 1000 x 0.25 pour obtenir une surface constructible maximale de 250 m². 

Différence entre COS et CES

Depuis le 1er mars 2012, il existe également un autre coefficient : le CES (Coefficient d’Emprise au Sol). Le CES se définit par rapport à la projection verticale du volume de construction.Ce coefficient se retrouve également auprès de votre mairie ou de la DDE. L’emprise des sols se forme des différents éléments d’un bâtiment, avec ses bords et ses débords inclus, créant ainsi un volume que l’on peut projeter sur le sol. On retrouve l’emprise au sol en complément avec la surface de plancher, pour mieux déterminer si un projet de construction nécessite une autorisation préalable ou un permis de construire.

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