Assurance vie

Accueil > Espace patrimoine > Lexique

Une clause bénéficiaire désigne la personne à qui va être versé le capital à la survenance du décès de l’assuré. On a la possibilité de désigner la personne que l’on désire que vous ayez ou non un lien de parenté. Elle est un élément central du contrat et ne doit pas être négligée.

• Seul l’assuré a le pouvoir de désigner le(s) bénéficiaire(s). Il peut le faire lors de la souscription et pendant toute la durée du contrat. Ceci étant un acte personnel et ne dépendant pas du contrat, l’assureur ne fait que les inscrire dans le contrat. Il peut le révoquer à tout moment mais le bénéficiaire acceptant doit donner son accord pour la révocation. Il est vivement conseillé de ne pas aviser le bénéficiaire du fait qu'il est désigné comme tel.
• Dans une autre mesure l’acceptation du bénéficiaire peut contraindre l’assuré à verser des sommes dans le contrat.
• L'efficacité de la clause bénéficaire dépend de la clarté et  de la précision de sa rédaction. Sur ce point le souscripteur est libre de substituer aux clauses types proposées par l'assureur toute clause lui semblant la mieux adaptée à sa situation.
• En outre la désignation est dite directe si le bénéficiaire est nommément désigné c'est - à -dire par son nom et elle est dite indirecte lorsqu'il est désigné par sa qualité ( par exemple; époux ou conjoint).

Retour au sommaire